Mentions légales

1. Identité de l’exploitant du site www.lastubduboulanger.alsace

Dénomination Sociale : SARL CAMLEON

Gérant : Joël WEBER

Numéro RCS : 829 748 276 R.C.S Strasbourg

Siège Social : 12 impasse des Sapins – 67270 SCHWINDRATZHEIM

N° tél. : 06 30 10 95 82

Email : boutique@lastubduboulanger.alsace

Numéro de TVA intracommunautaire : FR91829748276

Directeur de la publication : Joël WEBER

2. Hébergeur Dénomination sociale :

Société IONOS SARL

Siège social : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES

Adresse e-mail : support@coraxis.fr

Numéro de téléphone : 0970 808 911

3. Propriété intellectuelle – Protection des base de donnees

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que les produits et services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d'auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de la SARL CAMLEON, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

L’Internaute qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à la SARL CAMLEON, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de la SARL CAMLEON. Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties du Site sans l’autorisation écrite et préalable de la SARL CAMLEON.

En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle du Site sans l’autorisation écrite et préalable de la SARL CAMLEON. Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles du Site sans l’autorisation écrite et préalable de la SARL CAMLEON.

4.Responsabilité:

La SARL CAMLEON ne peut pas être tenue responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet notamment dans le cas d’interruption des réseaux d’accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les informations contenues sur le Site.

La SARL CAMLEON n’est aucunement responsable des interruptions de services du Site liées à des difficultés techniques ou autres. Compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, la SARL CAMLEON ne garantit pas l’Internaute contre les risques notamment de détournement, d’intrusion, de contamination et de piratage de ses données, programmes et fichiers. Il appartient à l’Internaute de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger ses propres données, programmes et fichiers notamment contre les virus informatiques.

La SARL CAMLEON n’assume aucun engagement ni responsabilité, de quelque forme que ce soit, en ce qui concerne :

• Les conséquences en cas de défaillance des équipements et/ou réseaux informatiques d’un Internaute (ordinateur, téléphone etc.) ;
• Les conséquences en cas d’interruption ou de défaillance du réseau Internet et/ou des services d’accès à Internet ;
• Les conséquences du non-respect des consignes données par la SARL CAMLEON.